Conseil Municipal du 22 septembre 2014
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-145 | ASSOCIATION "CHORALE SAINTE-CECILE" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-146 | ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-147 | ASSOCIATION "GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-148 | MAÎTRISE SAINTE-PHILOMENE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-149 | COLLECTION HENNINGER : acceptation d'une donation d'œuvres d'art - Délibération - (sans annexe) |
07 - Divers
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-154 | MOTION DE SOUTIEN POUR L'ACHEVEMENT DE LA MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE HAGUENAU-NIEDERBRONN LES BAINS - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-155 | MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-156 | MOTION RELATIVE A LA REFORME TERRITORIALE ET A L'AVENIR DE LA REGION ALSACE - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-157 | RENOVATION DU RESEAU DES SOUS PREFECTURES DANS LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN : avis sur les limites du nouvel arrondissement Haguenau-Wissembourg - Délibération - (sans annexe) |
08 - Enfance et Education
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-144 | TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe) |
10 - Equipements et services urbains
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-153 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-150 | UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE (U.P.R.G) : subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-151 | SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION D'HONNEUR - COMITE ALSACE DU NORD : subvention - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-130 | ECO-QUARTIER THUROT : transfert de gestion d'une partie du foncier appartenant au Ministère de la Justice - Délibération - (sans annexe) |
15 - Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-139 | COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe) |
19 - Solidarité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-140 | EPICERIE SOLIDAIRE : renouvellement de la convention avec l'association gestionnaire - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-141 | SUBAQUATIQUE CLUB DE HAGUENAU : subvention pour la réparation du compresseur et du véhicule du club - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-142 | SOCIETE DE GYMNASTIQUE UNION DE HAGUENAU : travaux de rénovation de l'ancienne salle de gymnastique - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-143 | SOCIETE DE TIR SAINT WENDELIN HARTHOUSE-HAGUENAU : travaux d'extension et de mise en conformité du stand de tir 10 mètres - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-152 | MARCHES DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-131 | PLAN LOCAL D'URBANISME : approbation de la modification n°1 - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-132 | RAVALEMENT DE FACADES : instauration de la déclaration préalable dans le secteur de protection des Monuments Historiques - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-133 | TAXE D'AMENAGEMENT : exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-134 | RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE COMMUNALE : constitution des lots, affectation du produit et mode de location - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-135 | CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE SP FINANCE SàRL / HELI AIR CONCEPT - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-136 | CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE TRUMPF MACHINES - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-137 | AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : lieu-dit "Chemin des Jésuites" - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-138 | ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L'ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE EN ALSACE (ASPA) : adhésion - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2014-CM-127 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-128 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014 - Délibération - (sans annexe) | ||
2014-CM-129 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2014 - Délibération - (sans annexe) |