Conseil Municipal du 22 septembre 2014




DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-145ASSOCIATION "CHORALE SAINTE-CECILE" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-146ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-147ASSOCIATION "GROUPE THEATRAL SAINT-GEORGES DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-148MAÎTRISE SAINTE-PHILOMENE DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-149COLLECTION HENNINGER : acceptation d'une donation d'œuvres d'art - Délibération - (sans annexe)

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-154MOTION DE SOUTIEN POUR L'ACHEVEMENT DE LA MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE HAGUENAU-NIEDERBRONN LES BAINS - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-155MOTION DE SOUTIEN A L'ACTION DE L'ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE (AMF) POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L'ETAT - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-156MOTION RELATIVE A LA REFORME TERRITORIALE ET A L'AVENIR DE LA REGION ALSACE - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-157RENOVATION DU RESEAU DES SOUS PREFECTURES DANS LE DEPARTEMENT DU BAS-RHIN : avis sur les limites du nouvel arrondissement Haguenau-Wissembourg - Délibération - (sans annexe)

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-144TRANSPORT SCOLAIRE : subvention au Syndicat des transports de Haguenau et Schweighouse sur Moder - Délibération - (sans annexe)

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-153BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-150UNION NATIONALE DU PERSONNEL EN RETRAITE DE LA GENDARMERIE (U.P.R.G) : subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-151SOCIETE DES MEMBRES DE LA LEGION D'HONNEUR - COMITE ALSACE DU NORD : subvention - Délibération - (sans annexe)

12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-130ECO-QUARTIER THUROT : transfert de gestion d'une partie du foncier appartenant au Ministère de la Justice - Délibération - (sans annexe)

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-139COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA REGION DE HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)

19 - Solidarité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-140EPICERIE SOLIDAIRE : renouvellement de la convention avec l'association gestionnaire - Délibération - (sans annexe)

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-141SUBAQUATIQUE CLUB DE HAGUENAU : subvention pour la réparation du compresseur et du véhicule du club - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-142SOCIETE DE GYMNASTIQUE UNION DE HAGUENAU : travaux de rénovation de l'ancienne salle de gymnastique - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-143SOCIETE DE TIR SAINT WENDELIN HARTHOUSE-HAGUENAU : travaux d'extension et de mise en conformité du stand de tir 10 mètres - Délibération - (sans annexe)

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-152MARCHES DE FOURNITURE DE GAZ NATUREL : constitution d'un groupement de commandes et lancement des marchés correspondants - Délibération - (sans annexe)

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-131PLAN LOCAL D'URBANISME : approbation de la modification n°1 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-132RAVALEMENT DE FACADES : instauration de la déclaration préalable dans le secteur de protection des Monuments Historiques - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-133TAXE D'AMENAGEMENT : exonération des abris de jardin soumis à déclaration préalable - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-134RENOUVELLEMENT DE LA LOCATION DU DROIT DE CHASSE COMMUNALE : constitution des lots, affectation du produit et mode de location - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-135CESSION DE TERRAIN A LA SOCIETE SP FINANCE SàRL / HELI AIR CONCEPT - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-136CESSION DE TERRAINS A LA SOCIETE TRUMPF MACHINES - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-137AUTORISATION D'UNE VENTE ET MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION : lieu-dit "Chemin des Jésuites" - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-138ASSOCIATION POUR LA SURVEILLANCE ET L'ETUDE DE LA POLLUTION ATMOSPHERIQUE EN ALSACE (ASPA) : adhésion - Délibération - (sans annexe)

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2014-CM-127CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-128CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2014 - Délibération - (sans annexe)
2014-CM-129CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 23 juin 2014 - Délibération - (sans annexe)